Nous accordons la plus grande importance aux droits de propriété intellectuelle, tels que les droits d'auteur, les marques, les brevets, les dessins et modèles et les secrets commerciaux. Nous nous engageons à protéger ces droits et à garantir que tous les produits et images présents sur notre site web sont conformes à la législation en vigueur. Cependant, compte tenu de la grande variété de produits que nous proposons, des erreurs involontaires peuvent parfois se produire.
Si vous êtes titulaire de droits de propriété intellectuelle ou un représentant autorisé et que vous estimez qu'un produit présent sur notre site web enfreint vos droits, nous vous prions de bien vouloir nous contacter sans délai. Nous nous engageons à agir rapidement pour faire respecter vos droits.
Pour déposer une plainte relative au droit d'auteur ou aux marques de commerce, veuillez envoyer les informations suivantes par courriel à [email protected] :
- Pièce d'identité prouvant que vous êtes le propriétaire légitime ou le représentant autorisé du produit ou de l'image en question.
- Une description détaillée de l'œuvre ou du matériau, y compris son emplacement précis sur notre site web (URL du produit).
- Des coordonnées adéquates, telles que votre adresse, votre numéro de téléphone ou votre adresse électronique, pour nous permettre de communiquer avec vous.
- Une déclaration attestant de votre conviction de bonne foi que l'utilisation contestée n'est pas autorisée par le titulaire des droits de propriété intellectuelle, son mandataire ou la loi.
- Détails identifiant la propriété intellectuelle que vous estimez être enfreinte sur notre site web (par exemple, « Droit d’auteur XYZ », « Marque déposée ABC, numéro d’enregistrement 123456, date d’enregistrement 1/1/04 »).
- En cas de contrefaçon de marque, veuillez inclure le numéro d'enregistrement de la marque ou un lien vers la publication initiale, l'URL de l'œuvre/image contrefaite, ainsi que toute preuve supplémentaire de propriété ou d'utilisation autorisée de la marque.
Veuillez noter que l'adresse courriel [email protected] est réservée aux réclamations relatives au droit d'auteur. Pour toute autre question, veuillez contacter notre service client. Nous nous engageons à traiter rapidement tout litige relatif à la propriété intellectuelle et à garantir le respect des droits des titulaires de droits.
Nous accordons une grande importance aux plaintes honnêtes et justifiées et traiterons chacune d'entre elles avec le plus grand sérieux. Toutefois, le dépôt de fausses déclarations de contrefaçon peut entraîner des poursuites judiciaires, notamment des dommages et intérêts et le remboursement des frais d'avocat. En cas de doute concernant le contenu, nous vous conseillons de consulter un professionnel du droit avant de soumettre une notification. Nous apprécions votre engagement en faveur de la protection de la propriété intellectuelle et nous réjouissons de collaborer avec vous afin de garantir le respect de la loi.
